PRINTEMPS 2014
JOURNAL IGF
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FMI
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Le cadre du cycle de vie des immobilisations corporelles
de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA)
(Avec articles parallèles sur :
les immobilisations corporelles attrayantes
; et
le cadre de vérification des immobilisations corporelles
)
Frank Potter, CMA, MBA
SURVOL ET
INTRODUCTION
Il est 10 h du matin; savez-vous où sont vos
biens? Disposez-vous d’immobilisations
corporelles attrayantes qui semblent
s’« être dotées de pattes »? Disposez-
vous de budgets d’immobilisations et
de fonctionnement séparés et disposez-
vous d’activités encore plus distinctes
pour acheter, gérer et éliminer vos
immobilisations corporelles? Et que
dire de la comptabilité : êtes-vous à
l’aise avec les motifs et les modalités
d’amortissement de vos immobilisations
corporelles? Souhaiteriez-vous apporter
des améliorations à la gestion de vos
immobilisations corporelles, mais hésitez
parce que vous avez l’impression qu’un tel
exercice serait trop exigeant et mobiliserait
un trop grand nombre de personnes?
Vous n’êtes pas seul à être confrontés à
ces défis. En 2011, l’Agence internationale
de l’énergie atomique (AIEA ou
l’Agence) a adopté les normes comptables
internationales du secteur public (les
normes IPSAS). À l’instar de normes
canadiennes ou internationales semblables,
les normes IPSAS 17 : Immobilisations
corporelles, exigent que l’adhérent
amortisse les coûts des immobilisations
corporelles sur leur vie économique ou
utile. Avant d’adopter les normes IPSAS,
l’AIEA employait une comptabilité de
caisse modifiée. Les normes IPSAS ont
apporté la capitalisation et d’autres défis
de la sorte. Pour gérer ce changement,
l’AIEA a créé une équipe de mise en
œuvre des normes IPSAS dont l’auteur
du présent article était le spécialiste des
immobilisations corporelles. L’équipe a mis
au point et adopté le cadre du cycle de vie
des immobilisations corporelles de l’AIEA
(le cadre des immobilisations corporelles).
Ce cadre tient compte des activités, des
acteurs et du va-et-vient d’information
pendant la vie d’une immobilisation
corporelle. Les entreprises à but lucratif
évaluent constamment les bénéfices à
tirer de conserver ou de liquider des
immobilisations corporelles dans le but de
maximiser la valeur pour les actionnaires.
Dans le secteur public, cette discipline
de trésorerie n’est pas toujours présente.
Aussi, l’organisation peut répartir les
fonctions associées au cycle de vie (p. ex.
l’achat, l’utilisation et la disposition) sur
plusieurs divisions. Même s’il s’intéresse
principalement
aux
immobilisations
corporelles, le cadre peut être adapté aux
immobilisations incorporelles telles que
les logiciels ou les systèmes informatiques.
D’abord, un peu de contexte au sujet
de l’AIEA. L’Agence compte deux
grandes fonctions qui emploient des
immobilisations corporelles :
1) promouvoir l’utilisation sécuritaire
de l’énergie atomique;
2) vérifier que les États membres
respectent leurs obligations issues
de traités.
Les installations nucléaires à travers
le monde sont au cœur de la deuxième
fonction. Les inspecteurs de l’Agence
installent des caméras, des sceaux et
d’autres dispositions de mesure (tous des
immobilisations corporelles potentielles)
dans les installations des États membres.
Les deux fonctions de l’AIEA se servent
d’autres immobilisations corporelles telles
que des laboratoires et de l’équipement
de communication. L’Agence définit une
immobilisation corporelle comme étant
un article individuel ou un regroupement
d’articles dont la durée de vie sur le plan
financier dépasse un an et dont la valeur
individuelle est supérieure à 3 000 euros
(note 30 des états financiers de 2012 de
l’Agence).
Illustration 1: Immobilisations corporelles de 2012 et 2011 (états financiers de 2012 de l’AIEA, p.10)
Tableau 6 : Analyse comparative des immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles (exprimé en millions d’euros)
Catégorie
2012
2011
Change
Édifices
16,3
16,2
0,1
Équipement de communication et de TI 8,5
6,6
1,9
Équipement d’inspection
10,6
9,5
1,1
Équipement de laboratoire
7,5
6,7
0,8
Immobilisations corporelles en cours
de construction
27,8
5,1
22,7
Autre équipement
2,8
3,1
(0,3)
73,5
47,2
26,3
