10
JOURNAL IGF
*
FMI
VOLUME 25, N° 2
LE CADRE DU CYCLE DE VIE DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES DE L’AGENCE INTERNATIONALE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE (AIEA)
(adapté à partir des définitions des normes
IPSAS 21.14; la valeur d’une immobilisation
corporelle est décomptabilisée si « lorsqu’aucun
avantage économique futur ou aucun potentiel
de service n’est attendu de son utilisation ou
de sa sortie… au-delà de l’amortissement
normal »)
. Par conséquent, une immobilis
ation manquante ou non utilisée est une
immobilisation décomptabilisée. Une
partie de l’étape 13 consiste aussi à savoir
s’il faut capitaliser ou engager la mise à
niveau d’une immobilisation corporelle. Si
l’immobilisation est capitalisée, les coûts
de mise à niveau suivent la flèche de l’étape
13 à l’étape 10, de sorte que les coûts sont
reconnus et que l’horaire d’amortissement
est ajusté en conséquence.
L’AIEA est comme bien des
organisations : les fonctions de vérification
et d’inspection à l’étape 13 imposent des
demandes considérables à ses groupes
de gestion d’immobilisations corporelles
centraux. Pour que cet effort soit le plus
efficace possible, on présente un cadre
de vérification des immobilisations
corporelles en parallèle. Note sur les défis
de la vérification des immobilisations
corporelles : jetez un coup d’œil au texte
parallèle sur la façon de définir une
immobilisation corporelle attrayante.
Étapes 14 à 16
Pouvons-nous
recommencer, s’il-vous-plaît
Retirer une immobilisation corporelle
du registre se fait à l’étape 14 - Sortie –
le sosie inverse de l’étape 11 - Reconnue.
La décision de sortir une immobilisation
corporelle peut être influencée par ce qui
suit :
• Un besoin organisationnel (étape 15).
• Un fournisseur qui offre des modalités
de reprise avantageuses (étape 15).
• L’immobilisation corporelle peut être
irréparable et doit être mise à la casse
(étape 16).
À partir de l’étape 16, l’immobilisation
quitte le cadre des immobilisations
corporelles et son remplacement entame
le cycle du début. Comme on l’a décrit
ci-dessus dans le contexte de l’AIEA,
les immobilisations corporelles dont la
valeur est complètement dépréciée et
qui restent inscrites au registre des biens
devraient soulever un drapeau rouge
pour l’organisation. Si elle est toujours
utilisée, le taux d’amortissement était-
il raisonnable? Si elle n’est pas utilisée,
y a-t-il des occasions de monétiser cette
immobilisation corporelle en disposant
d’elle ou en redéfinissant sa vocation
à l’intérieur de l’organisation (ou
d’organisations sœur). Par conséquent,
le cadre d’immobilisations corporelles et
un bon système d’immobilisations fixes
peut aider à apporter au secteur public la
discipline liée à la trésorerie et à la gestion
des biens du secteur privé.
Gouvernance, systèmes et vérification
Le cadre repose sur une bonne
gouvernance organisationnelle. Cela
comprend des cadres supérieurs qui se
portent champions de projets, des systèmes
qui appuient l’information, des contrôles
internes efficaces et des personnes bien
formées qui appuient chacune des étapes
du processus. Le cadre d’immobilisations
corporelles fournit une structure grâce
à laquelle les mécanismes de mesures
de l’organisation peuvent cerner ce qui
donne de bons résultats et ce qui doit faire
l’objet d’une amélioration.
UTILISATION AU
QUOTIDIEN D’UN CADRE
D’IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
En 2011, le cadre d’immobilisations
corporelles a permis à l’Agence de voir un
ensemble d’activités distribuées et
techniques selon une perspective axée sur
le cycle de vie et selon une perspective
holistique. Le cadre et les systèmes que
l’Agence a mis en œuvre offrent les
moyens non seulement de respecter les
obligations en matière de rapports des
normes IPSAS, mais offrent aussi de
l’information fonctionnelle utile pour
examiner et améliorer l’utilisation des
immobilisations corporelles dans le cadre
des deux mandats principaux de l’AIEA.
Au-delà de l’AIEA, les organisations du
secteur public peuvent adapter le cadre
pour gérer leurs biens. Les avantages à
tirer de cette adaptation sont les suivants :
•
Surveillance et gouvernance :
Parce
que personne n’est responsable de
toutes les étapes du cycle de vie, le cadre
d’immobilisations corporelles permet à
l’organisation de voir les divers processus
selon une perspective holistique. On peut
se servir des mesures existantes (p. ex.
le délai de « achat à paiement ») ou se
servir de mesures nouvellement créées
(p. ex. le pourcentage d’immobilisations
corporelles non utilisé au cours des 12
derniers mois).
•
Réduction de silos :
Les sorties d’un
sont les entrées d’un autre; une gestion
efficace des immobilisations corporelles
se fonde sur cette maxime. Par
exemple, peut-on réduire le délai requis
Description
Articles pour lesquels il existe un marché,
des commentaires et exemples courants
Équipement d’imagerie fixe ou d’imagerie vidéo.
Exemples : appareils photo numériques, caméras vidéo
ou caméras de sécurité.
Dispositifs électroniques ou mécaniques, qu’on peut
brancher à un ordinateur ou qui est utilisé dans
un bureau. Exemples : imprimantes, numériseurs,
dispositifs de transfert de données et affranchisseuses.
Dispositifs servant à des présentations à un grand
groupe de personnes et qui peuvent être convertis
pour une utilisation personnelle. Exemples : téléviseurs,
récepteurs radio, projecteur, équipement de
divertissement personnel et haut-parleur.
Dispositifs électroniques ou mécaniques assurant
une communication sécurisée ou non sécurisée.
Exemples : téléphones intelligents et appareils radio
émetteurs-récepteurs.
Équipement d’entretien. Exemples : outils manuels
et électriques, systèmes GPS, marches de stockage,
génératrices ou compresseurs.
Équipement à utilisation restreinte pour les forces de
l’ordre, les forces militaires et les forces de sécurité,
y compris des armes à feu à utilisation limitée et la
munition.
Caméra et équipement
vidéo
Périphériques
informatiques et autres
pièces d’équipement du
bureau
Équipement de
communication ou de
divertissement
Outils ou équipement
Outils de la police et de
la sécurité à utilisation
restreinte
